Académie (éducation en France)





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Régions et circonscriptions académiques (hors vice-rectorats) à partir du 1er janvier 2016.


En France, une académie est une circonscription administrative du ministère de l'Éducation nationale et du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Depuis le 1er janvier 2016, chaque académie fait partie d'une région académique (dont les frontières correspondent à celles des régions administratives).


Chaque académie est dirigée par un recteur nommé par le président de la République, en général parmi les professeurs des universités.


Les lycées français à l'étranger font tous partie d'une académie.




Sommaire






  • 1 Historique


    • 1.1 1808


    • 1.2 1848


    • 1.3 1850-1854


    • 1.4 1962-2015


    • 1.5 2016




  • 2 Rôle


  • 3 Notes et références


  • 4 Voir aussi


    • 4.1 Articles connexes


    • 4.2 Bibliographie


    • 4.3 Liens externes







Historique |



1808 |




Les académies de 1808.


Le décret de Napoléon Ier du 17 mars 1808 prévoit la division de l'Université impériale en « autant d'académies qu'il y a de cours d'appel »[1].


Cet article est mis en place par l'adoption d'un « statut concernant la division de l'Université en académies » adopté le 18 octobre 1808 par le conseil de l'Université. Le statut prévoit l'organisation à terme de trente-deux académies (aucune académie n'est créée en Corse[2]) mais les départements qui ne possèdent pas le nombre de facultés nécessaires sont rattachés à l'académie voisine. Dix-huit académies sont ainsi organisées[3].


D'autres académies sont créées en fonction de l'évolution des frontières de l'Empire[2] :



  • académie de Genève (1809) ;

  • académie de Pise (1810) ;

  • académie de Groningue (1811) ;

  • académie de Leide (1811) ;

  • académie de Parme (1812) ;

  • académie de Rome (1812) ;

  • académie de Brème (1813) ;

  • académie de Munster (1813).


Il y a ainsi 40 académies en 1814. Treize disparaissent à la chute de l'Empire.


Une ordonnance de la Première Restauration prévoit, en 1815, de réduire le nombre d'académies à 17 mais elle n'est pas appliquée si ce n'est pour rattacher formellement la Corse à l'académie d'Aix[2]. Une académie de Corse est créée en 1838[2].




1848 |




Les académies de 1848 (l'Algérie n'est pas représentée).


Le 7 septembre 1848, un arrêté présidentiel réorganise les académies : des académies sont créées à Reims et Alger mais d'autres sont supprimées et leur nombre est réduit à 20[2].


























































































Académies créées par l'arrêté du 7 septembre 1848[2].
Siège de l'académie
Départements rattachés
Aix
Basses-Alpes, Bouches-du-Rhône, Corse, Var, Vaucluse (département)
Alger
Alger, Constantine, Oran
Angers
Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe
Besançon
Doubs, Jura, Haute-Saône
Bordeaux
Charente, Dordogne, Gironde, Landes, Basses-Pyrénées
Bourges
Cher, Creuse, Indre, Loiret, Nièvre
Caen
Calvados, Manche, Orne, Eure, Seine-Inférieure
Cahors
Cantal, Corrèze, Gers, Lot, Lot-et-Garonne
Dijon
Allier, Côte-d'Or, Haute-Marne, Saône-et-Loire
Douai
Nord, Pas-de-Calais, Somme
Grenoble
Hautes-Alpes, Ardèche, Drôme, Isère, Lozère
Lyon
Ain, Loire, Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Rhône
Montpellier
Aude, Aveyron, Gard, Hérault, Pyrénées-Orientales
Nancy
Meurthe, Meuse, Moselle, Vosges
Paris
Eure-et-Loir, Oise, Seine, Seine-et-Marne, Seine-et-Oise, Yonne
Poitiers
Charente-Inférieure, Deux-Sèvres, Vendée, Vienne, Haute-Vienne
Reims
Aisne, Ardennes, Aube, Marne
Rennes
Côtes-du-Nord, Finistère, Ille-et-Vilaine, Loire-Inférieure, Morbihan
Strasbourg
Bas-Rhin, Haut-Rhin
Toulouse
Ariège, Haute-Garonne, Hautes-Pyrénées, Tarn, Tarn-et-Garonne


1850-1854 |




Les académies de 1854 (l'Algérie n'est pas représentée).


En 1850, la loi Falloux crée une académie par département (sauf en Algérie française) mais dès la loi du 14 juin 1854 les académies redeviennent interdépartementales[2]. Il y a alors 16 académies en métropole. Elles sont organisées par un décret du 22 août 1854[2].










































































Académies créées par la loi du 14 juin 1854 et le décret du 22 août 1854
Siège de l'académie
Départements rattachés
Aix
Basses-Alpes, Bouches-du-Rhône, Corse, Var, Vaucluse
Besançon
Doubs, Jura, Haute-Saône
Bordeaux
Dordogne, Gironde, Landes, Lot-et-Garonne, Basses-Pyrénées
Caen
Calvados, Eure, Manche, Orne, Sarthe, Seine-Inférieure
Clermont-Ferrand
Allier, Cantal, Corrèze, Creuse, Haute-Loire, Puy-de-Dôme
Dijon
Aube, Côte-d'Or, Haute-Marne, Nièvre, Yonne
Douai
Aisne, Ardennes, Nord, Pas-de-Calais, Somme
Grenoble
Hautes-Alpes, Ardèche, Drôme, Isère
Lyon
Ain, Loire, Rhône, Saône-et-Loire
Montpellier
Aude, Gard, Hérault, Lozère, Pyrénées-Orientales
Nancy
Meurthe, Meuse, Moselle, Vosges
Paris
Cher, Eure-et-Loir, Loir-et-Cher, Loiret, Marne, Oise, Seine, Seine-et-Marne, Seine-et-Oise,
Poitiers
Charente, Charente-Inférieure, Indre, Indre-et-Loire, Deux-Sèvres, Vendée, Vienne, Haute-Vienne
Rennes
Côtes-du-Nord, Finistère, Ille-et-Vilaine, Loire-Inférieure, Maine-et-Loire, Mayenne, Morbihan
Strasbourg
Bas-Rhin, Haut-Rhin
Toulouse
Ariège, Aveyron, Haute-Garonne, Gers, Lot, Hautes-Pyrénées, Tarn, Tarn-et-Garonne

En 1854, un décret donne à l'inspecteur académique de Corse le titre de vice-recteur[2].


En décret du 13 juin 1860 rattache le nouveau département des Alpes-Maritimes à l'académie d'Aix et crée l'académie de Chambéry. Cette dernière est rattachée à l'académie de Grenoble en 1920[2].


En 1888, le chef-lieu de l'académie de Douai est transféré à Lille[2].


Disparue après la guerre franco-prussienne, l'académie de Strasbourg est recréée après la Première Guerre mondiale avec dans son ressort le département de Moselle[2].



1962-2015 |




Carte des académies de 1996 à 2015


À partir de 1962, les gouvernements successifs s'efforcent d'harmoniser les limites des académies avec celles des circonscriptions d'action régionale, puis des régions.


C'est ainsi que sont créées :



  • Les académies de Nantes, Orléans et Rennes le 1er janvier 1962[4] ;

  • Amiens et Rouen le 1er octobre 1964[5] ;

  • Limoges et Nice (qui comprend alors la Corse) le 1er octobre 1965[6].


Des réajustements sont prononcés en 1971 et 1972 pour faire coïncider les académies et les régions.


À la suite du redécoupage de l'Île-de-France, sont créées les académies de Créteil et de Versailles en janvier 1972[7].


En 1972, la Moselle est rattachée à l'académie de Nancy, renommée académie de Nancy-Metz[8].


Alors que les départements d'outre-mer avaient des vice-rectorats rattachés aux académie de métropole, l'académie des Antilles et de la Guyane regroupant les départements de Guadeloupe, de Guyane et de Martinique est créée par le décret du 31 août 1973 alors que l'académie de la Réunion est créée en 1984[9].


En 1975, la Corse est également érigée en académie et détachée de celle de Nice[10].


Enfin, le 26 décembre 1996, l'académie des Antilles et de la Guyane est scindée en trois : Guyane, Guadeloupe et Martinique[11].


De 1996 à 2016, les frontières des académies correspondent ainsi à celles des régions, à quelques exceptions près :



  • l'Île-de-France est divisée en trois académies : Paris (Paris), Versailles (Yvelines, Essonne, Hauts-de-Seine et Val-d'Oise) et Créteil (Seine-et-Marne, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne) ;


  • Rhône-Alpes est divisé en deux académies : Lyon (Ain, Loire et Rhône) et Grenoble (Ardèche, Drôme, Isère, Savoie et Haute-Savoie) ;


  • Provence-Alpes-Côte d'Azur est divisée en deux académies : Aix-Marseille (Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Bouches-du-Rhône et Vaucluse) et Nice (Alpes-Maritimes et Var).


En outre-mer, Mayotte, la Nouvelle-Calédonie, la Polynésie française et Wallis-et-Futuna constituent des vice-rectorats alors que ce rôle est assumé par un service territorial de l'éducation à Saint-Pierre-et-Miquelon. Saint-Martin et Saint-Barthélemy, bien que devenues collectivités d'outre-mer depuis 2007, dépendent toujours de l'académie de Guadeloupe.



2016 |


Le redécoupage des régions métropolitaines entraine une réorganisation des académies : à partir du 1er janvier 2016, chaque académie devient une circonscription d'une région académique dont les frontières correspondent à la région administrative[12].


L'organisation administrative des académies est maintenue mais, dans chaque région académique, un des recteurs de circonscription est également recteur de la région académique et préside le comité régional académique qui réunit les recteurs d’académie pour organiser les modalités de l’action commune des recteurs et assurer la coordination des politiques académiques[12]. Dans les régions académiques ne comprenant qu'une académie, le recteur est à la fois recteur de circonscription et recteur de région[12].


En 2018, un rapport commandé par le ministre de l’éducation nationale et la ministre de l’enseignement
supérieur conclut à la nécessite d’aligner les académies sur les nouvelles régions créées en 2015, en particulier afin de rétablir une fluidité de relations avec les collectivités régionales et les autres services déconcentrés de l’État, dont les nouvelles organisations administratives sont désormais en place[13].







































































































































































































Liste des académies et des zones de vacances au 1er janvier 2016[12],[14]
Nom de l'académie[T 1]
Départements et collectivités rattachés

Vacances
scolaires
(en métropole uniquement)
Région académique Auvergne-Rhône-Alpes A
1. Académie de Clermont-Ferrand

Allier (03), Cantal (15), Haute-Loire (43), Puy-de-Dôme (63)
2. Académie de Grenoble

Ardèche (07), Drôme (26), Isère (38), Savoie (73), Haute-Savoie (74)
3. Académie de Lyon[T 2]

Ain (01), Loire (42), Rhône (69D), Métropole de Lyon (69M)
Région académique Bourgogne-Franche-Comté A
4. Académie de Besançon[T 2]

Doubs (25), Jura (39), Haute-Saône (70), Territoire de Belfort (90)
5. Académie de Dijon

Côte-d'Or (21), Nièvre (58), Saône-et-Loire (71), Yonne (89)
Région académique Bretagne B
6. Académie de Rennes

Côtes-d'Armor (22), Finistère (29), Ille-et-Vilaine (35), Morbihan (56)
Région académique Centre-Val de Loire B
7. Académie d'Orléans-Tours

Cher (18), Eure-et-Loir (28), Indre (36), Indre-et-Loire (37), Loir-et-Cher (41), Loiret (45)
Région académique de Corse
8. Académie de Corse

Haute-Corse (2A), Corse-du-Sud (2B)
Région académique Grand Est B
9. Académie de Nancy-Metz[T 2]

Meurthe-et-Moselle (54), Meuse (55), Moselle (57), Vosges (88)
10. Académie de Reims

Ardennes (08), Aube (10), Marne (51), Haute-Marne (52)
11. Académie de Strasbourg

Bas-Rhin (67), Haut-Rhin (68)
Région académique de la Guadeloupe
12. Académie de la Guadeloupe

Guadeloupe (971), Saint-Barthélemy (977)[T 3], Saint-Martin (978)[T 3]
Région académique de la Guyane
13. Académie de la Guyane

Guyane (973)
Région académique Hauts-de-France B
14. Académie d'Amiens

Aisne (02), Oise (60), Somme (80)
15. Académie de Lille[T 2]

Nord (59), Pas-de-Calais (62)
Région académique Île-de-France C
16. Académie de Créteil

Seine-et-Marne (77), Seine-Saint-Denis (93), Val-de-Marne (94)
17. Académie de Paris[T 2]

Paris (75)
18. Académie de Versailles

Yvelines (78), Essonne (91), Hauts-de-Seine (92), Val-d'Oise (95)
Région académique de Martinique
19. Académie de Martinique

Martinique (972)
Région académique Normandie B
20. Académie de Caen[T 2]

Calvados (14), Manche (50), Orne (61), Saint-Pierre-et-Miquelon (975)[T 4]
21. Académie de Rouen

Eure (27), Seine-Maritime (76)
Région académique Nouvelle-Aquitaine A
22. Académie de Bordeaux[T 2]

Dordogne (24),Gironde (33), Landes (40), Lot-et-Garonne (47), Pyrénées-Atlantiques (64)
23. Académie de Limoges

Corrèze (19), Creuse (23), Haute-Vienne (87)
24. Académie de Poitiers

Charente (16), Charente-Maritime (17), Deux-Sèvres (79), Vienne (86)
Région académique Occitanie C
25. Académie de Montpellier[T 2]

Aude (11), Gard (30), Hérault (34), Lozère (48), Pyrénées-Orientales (66)
26. Académie de Toulouse

Ariège (09), Aveyron (12), Haute-Garonne (31), Gers (32), Lot (46), Hautes-Pyrénées (65), Tarn (81), Tarn-et-Garonne (82)
Région académique Pays de la Loire B
27. Académie de Nantes

Loire-Atlantique (44), Maine-et-Loire (49), Mayenne (53), Sarthe (72), Vendée (85)
Région académique Provence-Alpes-Côte d'Azur B
28. Académie d'Aix-Marseille[T 2]

Alpes-de-Haute-Provence (04), Hautes-Alpes (05), Bouches-du-Rhône (13), Vaucluse (84)
29. Académie de Nice

Alpes-Maritimes (06), Var (83)
Région académique de La Réunion
30. Académie de La Réunion

La Réunion (974)




  1. Le rectorat a son siège dans la ville dont l'académie porte le nom. Pour les académies à double-nom. Le nom vient la plupart du temps de la ville où se trouvait l'université. Pour l'outre-mer, le nom de l'académie est le même que celui de la région de son ressort et le siège est généralement celui de la préfecture (ou d'une commune de l'agglomération de celle-ci, comme Schœlcher pour la Martinique).


  2. a b c d e f g h et iLe recteur de cette académie est le recteur de la région académique


  3. a et bLes collectivités d'outre-mer de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin n'ont ni vice-rectorat ni service territorial académique mais sont rattachés à l'Académie de Guadeloupe et à son rectorat.


  4. La collectivité d'outre-mer de Saint-Pierre-et-Miquelon n'a ni rectorat, ni vice-rectorat, mais est rattachée à l'Académie de Caen via un service territorial académique détaché du rectorat de l'académie.




Rôle |


L’académie est l’échelon administratif permettant de décliner en région, la politique éducative définie par le gouvernement, et notamment par les ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Elle permet d’agir en fonction du contexte local et en partenariat avec les collectivités territoriales :



  • les communes pour l’enseignement primaire ;

  • les départements pour les collèges ;

  • les régions pour les lycées et universités[15].



Notes et références |




  1. « Décret impérial portant organisation de l'Université »


  2. a b c d e f g h i j k et l« INSTRUCTION PUBLIQUE », sur Archives nationales (consulté le 13 décembre 2015)


  3. « Statut du 18 octobre 1808 concernant la division de l'Université en académies et les villes qui en seront les chefs-lieux », sur adressrlr.cndp.fr


  4. Décret n° 61-1354 du 12 décembre 1961


  5. Décret n° 64-525 du 9 juin 1964


  6. Décret n° 65-302 du 20 avril 1965


  7. Décret n° 71-1023 du 22 décembre 1971


  8. « Historique de l'académie », Académie de Nancy-Metz.


  9. Décret № 84-998 du 13 novembre 1984


  10. Décret n° 75-1026 du 6 novembre 1975


  11. Décretn° 96-1147 du 26 décembre 1996


  12. a b c et dDécret n° 2015-1616 du 10 décembre 2015 relatif aux régions académiques


  13. Weil et al. 2018


  14. Arrêté du 16 avril 2015 modifiant l’arrêté du 21 janvier 2014 modifié fixant le calendrier scolaire des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017


  15. Code Général des Collectivités Territoriales, Paris, France, 2012



Voir aussi |



Articles connexes |



  • Université en France

  • Liste des universités françaises

  • Liste des recteurs d'académie en France

  • Vacances scolaires



Bibliographie |



  • François Weil, Olivier Dugrip, Marie-Pierre Luigi et Alain Perritaz, La réorganisation territoriale des services déconcentrés des ministères de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, mars 2018 (rapport d’une mission nationale composée d’un conseiller d’État, d’un recteur et de deux inspecteurs généraux de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche)


Liens externes |


  • Site officiel du ministère de l'Éducation nationale, page « Les académies et les inspections académiques »



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  • Portail de la France



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