Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart





Ne doit pas être confondu avec Établissement public territorial Grand Paris Sud Est Avenir.













































































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Blason de Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Administration

Pays

Drapeau de la France France

Région

Île-de-France

Département

Essonne et Seine-et-Marne

Forme

Communauté d'agglomération
Siège

Évry-Courcouronnes

Communes
23
Président
Michel Bisson (PS)
Date de création
1er janvier 2016

Code SIREN
200059228
Démographie

Population
351 608 hab. (2016)
Densité 1 590 hab./km2
Géographie

Superficie
221,19 km2
Liens

Site web

grandparissud.fr

Fiche Banatic

Données en ligne


Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart est une communauté d'agglomération située dans les départements de l’Essonne et de Seine-et-Marne et la région Île-de-France.




Sommaire






  • 1 Historique


  • 2 Territoire communautaire


    • 2.1 Géographie


    • 2.2 Composition


    • 2.3 Démographie




  • 3 Organisation


    • 3.1 Siège


    • 3.2 Élus


    • 3.3 Liste des présidents


    • 3.4 Compétences


    • 3.5 Régime fiscal et budget




  • 4 Projets et réalisations


  • 5 Sources


  • 6 Pour approfondir


    • 6.1 Articles connexes


    • 6.2 Liens externes







Historique |


Dans le cadre de la mise en œuvre de la loi MAPAM du 27 janvier 2014, qui prévoit la généralisation de l'intercommunalité à l'ensemble des communes et la création d'intercommunalités de taille importante, le préfet de la région d'Île-de-France approuve le 4 mars 2015 un schéma régional de coopération intercommunale qui prévoit notamment la « fusion de la communauté d'agglomération Évry Centre Essonne (91), de la communauté d'agglomération Seine-Essonne (91), de la communauté d’agglomération de Sénart en Essonne (91), et de la communauté d'agglomération de Sénart (77) et (l')extension du nouveau groupement à la commune de Grigny (91)[1] », antérieurement membre de la communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne.


Elle a donc été créée par un arrêté interpréféctoral du 15 décembre 2015[2].


Plusieurs recours ont été engagés, notamment par le député-maire (LR) de Combs-la-Ville, contestant l'arrêté portant création du nouvel EPCI, ainsi que l'arrêté fixant la composition du conseil communautaire[3],[4], en soutenant une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) sur l'inconstitutionnalité éventuelle d'une perte par des conseillers communautaires élus au suffrage universel de leur mandat avant la fin de leur mandature. Le juge des référés du tribunal administratif de Versailles a rejeté les premiers par une ordonnance du 29 décembre 2015, mais le tribunal administratif de Paris a, lui, suspendu l'arrêté du préfet de la région Île-de-France fixant le nombre de délégués de chaque commune dans le conseil communautaire[5]. Son ordonnance a été annulée par le Conseil d’État le 10 février 2016, qui a jugé qu'il n'y avait pas lieu de transmettre la QPC au Conseil constitutionnel, ouvrant ainsi la voie à l'élection des membres du conseil communautaire et la mise en place de l'exécutif de la communauté d'agglomération[6].


À la suite de la création de la commune nouvelle d'Évry-Courcouronnes, le 1er janvier 2019, commune issue de la fusion d'Évry et de Courcouronnes[7], la communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart compte désormais 23 communes et son siège se situe à Évry-Courcouronnes.



Territoire communautaire |



Géographie |




Composition |


En 2019, la communauté d’agglomération regroupe les vingt-trois communes suivantes :







































































































































































































Liste des communes de l’intercommunalité
Nom
Code
Insee

Gentilé
Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)

Évry-Courcouronnes
(siège)

91228


12,70

68 090 (2016)
5 361

Bondoufle

91086
Bondouflois

6,76

9 357 (2016)
1 384

Cesson

77067
Cessonnais

6,98

10 238 (2016)
1 467

Combs-la-Ville

77122
Combslavillais

14,48

22 212 (2016)
1 534

Corbeil-Essonnes

91174
Corbeil-Essonnois

11,01

51 049 (2016)
4 637

Étiolles

91225
Étiollais

11,65

3 157 (2016)
271

Grigny

91286
Grignois

4,87

28 958 (2016)
5 946

Le Coudray-Montceaux

91179
Coudraysiens

11,44

4 898 (2016)
428

Lieusaint

77251
Lieusaintais

11,97

13 363 (2016)
1 116

Lisses

91340
Lissois

10,40

7 541 (2016)
725

Moissy-Cramayel

77296
Moisséens

14,28

17 695 (2016)
1 239

Morsang-sur-Seine

91435
Morsandiaux

4,39

540 (2016)
123

Nandy

77326
Nandéens

8,56

5 976 (2016)
698

Réau

77384
Réaltais

13,32

1 814 (2016)
136

Ris-Orangis

91521
Rissois

8,71

28 796 (2016)
3 306

Saint-Germain-lès-Corbeil

91553
Saint-Germinois

4,93

7 477 (2016)
1 517

Saint-Pierre-du-Perray

91573
Saint-Perreyens

11,59

10 851 (2016)
936

Saintry-sur-Seine

91577
Saintryens

3,29

5 709 (2016)
1 735

Savigny-le-Temple

77445
Savigniens

11,97

30 097 (2016)
2 514

Soisy-sur-Seine

91600
Soiséens

8,56

7 075 (2016)
827

Tigery

91617
Tigeriens

8,64

3 840 (2016)
444

Vert-Saint-Denis

77495
Verdionysiens

16,13

7 490 (2016)
464

Villabé

91659
Villabéens

4,56

5 385 (2016)
1 181



Démographie |



























Évolution démographique du territoire communautaire
tel qu'existant au 1er janvier 2017
1968 1975 1982 1990 1999 2010 2015 2016
93 150 159 073 204 544 271 251 290 802 323 637 346 826 351 608

Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au 1er janvier 2017.
(Source : INSEE RGP 2015[8])








Organisation |



Siège |


Le siège est fixé à Évry-Courcouronnes, au siège de l'ancienne communauté d'agglomération Évry Centre Essonne. Néanmoins les séances du conseil communautaire auront lieu à Lieusaint, dans les locaux du siège de l'ancienne communauté d'agglomération de Sénart[9]. Ainsi, le siège administratif se situe à Évry, siège de la préfecture de l'Essonne, et le siège délibératif à Lieusaint, siège de la ville nouvelle de Sénart[10].



Élus |


La communauté d'agglomération est administrée par son conseil communautaire composé, pour la mandature 2016-2020, de 76 représentants élus en leurs seins par les conseils municipaux de chaque commune membre, répartis sensiblement à raison de leur population comme suit[11],[7] :



  • 16 délégués pour Évry-Courcouronnes ;

  • 11 délégués pour Corbeil-Essonnes ;

  • 7 délégués pour Savigny-le-Temple et Grigny ;

  • 6 délégués pour Ris-Orangis ;

  • 5 délégués pour Combs-la-Ville ;

  • 4 délégués pour Moissy-Cramayel ;

  • 2 délégués pour Lieusaint, Saint-Pierre-du-Perray, Cesson et Bondoufle ;

  • 1 délégué pour les autres communes, dont la population est inférieure à 7 500 habitants.


Compte tenu du contentieux engagé par la commune de Combs-la-Ville, le conseil communautaire n'a pu être installé en janvier 2016. L'intercommunalité a donc été administrée par un président provisoire (qui était le président le plus âgé des communautés d'agglomération fusionnées), Jean-Pierre Bechter[12].


Après le rejet des recours, le conseil communautaire institutif s'est réuni le 14 mars et a élu son premier président, Francis Chouat, maire d'Évry, ainsi que ses quinze vice-présidents, qui étaient :



  1. Michel Bisson, maire de Lieusaint, ancien président de la communauté d'agglomération de Sénart, chargé du développement économique, de la modernisation de l'action publique, de l'élaboration du projet de territoire, de la contractualisation et de l'élaboration du pôle métropolitain de Grand Paris Sud ;


  2. Jean-Pierre Bechter, maire de Corbeil-Essonnes, ancien président de la communauté d'agglomération Seine-Essonne, rapporteur de la conférence financière de Grand Paris Sud ;

  3. Marie-Line Pichery, maire de Savigny-le-Temple, chargée de la politique de la ville, du renouvellement urbain, et de l'accès à la santé ;

  4. Stéphane Raffalli, maire de Ris-Orangis, chargé de l'aménagement, de l'habitat, et des grands projets ;

  5. Line Magne, maire de Moissy-Cramayel, chargée de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation ;

  6. Philippe Rio, maire de Grigny, chargé du développement durable, de la transition énergétique, du cycle de l'eau et de la biodiversité ;

  7. Olivier Chaplet, maire de Cesson, chargé de la sécurité et de la prévention ;

  8. Jean Hartz, maire de Bondoufle, chargé des ressources humaines, de la commande publique, de la coopération décentralisée et des relations internationales ;

  9. René Réthoré, maire de Nandy, chargé de la culture et du patrimoine ;

  10. Jean Crosnier, maire de Tigery, chargé des sports ;

  11. Éric Bareille, maire de Vert-Saint-Denis, chargé de l'emploi, de l'insertion et de la formation professionnelle ;

  12. François Gros, maire du Coudray-Montceau, chargé des berges de Seine et des zones d'activité portuaires ;

  13. Jean-Baptiste Rousseau, maire de Soisy-sur-Seine, chargé de l'administration générale et de la prospective financière ;

  14. Karl Dirat, maire de Villabé, chargé des travaux, de la voirie et des espaces publics ;

  15. Stéphane Beaudet, maire de Courcouronnes, chargé de la mobilité et des transports[13].


Francis Chouat ayant été élu député de la première circonscription de l'Essonne en novembre 2018, contraint par la législation limitant le cumul des mandats en France, a démissionné de son mandat de président de l’intercommunalité. Le conseil communautaire du 9 janvier 2019 a élu son successeur, Michel Bisson, maire de Lieusaint, et l'a remplacé au poste de premier vice-président par Stéphane Beaudet, maire de la commune nouvelle d'Évry-Courcouronnes[14].


Ensemble, ils constituent le bureau de l'intercommunalité pour la mandature 2016-2020.



Liste des présidents |



























Liste des présidents successifs
Période
Identité
Étiquette
Qualité
mars 2016[15]
décembre 2018[16]

Francis Chouat

PS puis DVG
Historien
Maire d'Évry (2012 → 2018)
Conseiller général d'Évry-Sud (2002 → 2015)
Président de l'ex-CA Évry Centre Essonne (2012 → 2015)
Député de l'Essonne (1re circ) (2018 → )
Démissionnaire à la suite de son élection comme député
janvier 2019
En cours
(au 9 janvier 2019)
Michel Bisson[17],[14]

PS
Ingénieur RTE
Maire de Lieusaint (1998 → )



Compétences |


La communauté d'agglomération exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions fixées par le code général des collectivités territoriales.


Il s'agit notamment de :



  • développement économique ;

  • traitement et protection de l'eau ;

  • collecte et traitement des déchets ;

  • aménagement de l'espace (documents d'urbanisme, ZAC, organisation de la mobilité)

  • équilibre social de l'habitat (Programme local de l'habitat [PLH], logement social, action en faveur des personnes défavorisées, amélioration du parc immobilier bâti, réserves foncières) ;

  • politique de la ville ;

  • gestion des milieux aquatiques ;

  • assainissement ;

  • aires d'accueil des gens du voyage ;


et des compétences héritées des anciennes intercommunalités, qui sont :



  • culture ;

  • sport et jeunesse ;

  • environnement et développement durable ;

  • relations internationales ;

  • aménagement numérique ;

  • ingénierie de l'action publique ;

  • communication ;

  • documentation et archives ;

  • gestion des espaces publics, maîtrise d'ouvrage patrimoine bâti et espaces publics, gestion patrimoniale[18].



Régime fiscal et budget |


Article détaillé : Le régime de la fiscalité professionnelle unique.

La communauté d'agglomération est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.


Afin d'assurer la mise en œuvre de ses compétences, et comme toutes les communautés d'agglomération, Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart est financée par la fiscalité professionnelle unique (FPU), qui a succédé a la taxe professionnelle unique (TPU), et qui assure une péréquation fiscale entre les communes regroupant de nombreuses entreprises et les communes résidentielles.



Projets et réalisations |




Sources |





  1. « Arrêté du Préfet de la région Île-de-France du 4 mars 2015 portant adoption du schéma régional (la coopération intercommunale » [PDF], sur http://www.marneetgondoire.fr (consulté le 14 janvier 2016).


  2. « Arrêté inter-préfectoral n°2015-PREF.DRCL/955 du 15 décembre 2015 portant création d'un EPCI à fiscalité propre issu de la fusion de la communauté d'agglomération Évry Centre Essonne, de la communauté d'agglomération Seine Essonne, de la communauté d'agglomération de Sénart et de la communauté d'agglomération de Sénart en Essonne avec extension à la commune de Grigny », sur Préfecture de l'Essonne, 15 décembre 2015(consulté le 1er janvier 2016)


  3. « Agglomération du Grand Paris Sud : Seine-Essonne devient Grand Paris Sud », sur http://www.coudray-montceaux.fr, janvier 2016(consulté le 11 février 2016).


  4. Marine Legrand (avec F.G.), « Grand Paris Sud : faux départ pour l’intercommunalité géante », Le Parisien, édition de l'Essonne,‎ 6 janvier 2016(lire en ligne).


  5. Emmanuel Guillemain d'Echon, « Très Grand Paris : trois nouvelles agglos en panne », La Gazette des communes,‎ 7 janvier 2016(lire en ligne).


  6. « Métropole du Grand Paris : Le Conseil d’État refuse de renvoyer au Conseil constitutionnel plusieurs questions prioritaires de constitutionnalité (QPC) soulevées à l’occasion de litiges relatifs à la métropole du Grand Paris », Communiqués, Conseil d’État, 10 février 2016(consulté le 10 février 2016).


  7. a et b« Arrêté préfectoral n°2018-PREF-DRCL-540 du 12 octobre 2018 portant création de la commune nouvelle Évry-Courcouronnes », Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Essonne, no 127,‎ 18 octobre 2018, p. 83-86 (lire en ligne [PDF], consulté le 27 octobre 2018).


  8. INSEE, Recensement général de la population 2015, Document mentionné en liens externes.


  9. « Évry-Sénart : deux sièges pour la future agglomération géante », Le Parisien,‎ 26 novembre 2015(lire en ligne).


  10. « Mon objectif : un territoire Grand Paris Sud qui génère des opportunités pour les entreprises », sur senart-eco.com, décembre 2015(consulté le 3 janvier 2016).


  11. « Arrêté préfectoral fixant le nombre de sièges au sein du conseil Communautaire de la communauté d'agglomération « Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart » à compter du 1er janvier 2016 » [PDF], sur publidata-prod.s3.amazonaws.com, 16 décembre 2015(consulté le 27 aout 2017)


  12. « Agglomération du Grand Paris Sud », sur site internet de la commune du Coudray-Montceaux (consulté le 14 janvier 2016).


  13. « Vos élus », Institution, sur http://www.grandparissud.fr, 14 mars 2016(consulté le 15 mars 2016).


  14. a et bFlorian Garcia, « Essonne - Seine-et-Marne : Michel Bisson élu président de Grand Paris Sud : Le maire de Lieusaint (Seine-et-Marne) a été élu, ce mercredi soir, à la tête de l’agglomération. Il succède à l’ancien maire d’Evry, Francis Chouat, désormais député de la 1re circonscription de l’Essonne », Le Parisien, édition de l'Essonne,‎ 9 janvier 2019(lire en ligne, consulté le 10 janvier 2019) « Candidat potentiel avant Noël, le maire de Combs-la-Ville (Seine-et-Marne), Guy Geoffroy (LR), a finalement renoncé à se présenter. C’est donc l’unique candidature de Michel Bisson qui a été soumise au vote et qui a récolté 57 votes sur les 74 votants ».


  15. F.G., « Un proche de Manuel Valls élu à la tête de l’agglomération Grand Paris Sud », Le Parisien, édition de l'Essonne,‎ 14 mars 2016(lire en ligne).


  16. Sébastien Morelli et Marine Legrand avec H.D, « La succession de Francis Chouat à la tête de Grand Paris Sud est ouverte : Alors que le maire d’Evry vient d’être élu député, la question de sa succession à la tête de l’agglomération de 350 000 habitants agite le monde politique local », Le Parisien, édition de l'Essonne,‎ 28 novembre 2018(lire en ligne, consulté le 29 novembre 2018) « La loi sur le non-cumul des mandats va provoquer pas mal de mouvement dans le paysage politique après l’élection, dimanche dernier, de Francis Chouat (ex-PS) à l’Assemblée nationale ».


  17. Florian Garcia (avec Marine Legrand), « Grand Paris Sud : la candidature de Michel Bisson plébiscitée pour succéder à Francis Chouat : Ce mercredi, le conseil communautaire se réunira à Lieusaint (Seine-et-Marne) avec, à l’ordre du jour, l’élection du nouveau président. Le maire de Lieusaint (Seine-et-Marne) part favori », Le Parisien, édition de l'Essonne,‎ 8 janvier 2019(lire en ligne, consulté le 10 janvier 2019).


  18. « Les compétences optionnelles et facultatives », L'institution, sur http://www.grandparissud.fr (consulté le 15 mars 2016).




Pour approfondir |



Articles connexes |



  • Liste des intercommunalités de l'Essonne

  • Liste des intercommunalités de Seine-et-Marne



Liens externes |



  • Site officielVoir et modifier les données sur Wikidata




  • « Intercommunalité-Métropole de CA Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart (200059228) », Séries historiques sur la population et le logement en 2015, INSEE - RGP 2015, 26 juin 2018(consulté le 6 janvier 2019).




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